Le XIXe siècle
(1815 - 1914)

Les Documents






Police et justice.


En automobile, un procès verbal pour excès de vitesse,
Le Petit Journal, 26 juin 1904.



Par Marc Nadaux

 

Dès le XVIIIème siècle, l'autorité publique se préoccupe de la circulation dans les rues des villes et sur les routes de France. La question de la vitesse n'est cependant évoquée qu'au siècle suivant, dans une ordonnance royale des 16 et 28 juillet 1828, que complête la loi du 30 mai 1851. L'apparition de l'automobile et sa circulation toujours plus importante sur la chaussée rend nécesaire une adaptation de la législation existante. Un décret national ouvre la voie le 10 mars 1899 à un corps de règles détaillées et adaptées à l'automobile. Cette première grande loi en effet distingue les mesures de sûreté à prendre, ainsi que les règles de circulation. La réglementation de la vitesse est également prise en colmpte, ce qui signifie l'apparition de l' "excès de vitesse ".


















 

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